Sécheresse 2022 : l’arrêté de catastrophe naturelle du 22 juillet 2023

catastrophe naturelle : arrêté du 22/07/2023

 • DÉSORDRE • ASSURANCE  • EXPERT D’ASSURÉ • SINISTRE 

Un arrêté de catastrophe naturelle liée à la sécheresse, en date du 22 juillet 2023, a été publié au Journal Officiel du 14 septembre 2023. Il concerne pour l’essentiel les sinistres liées à la sécheresse 2022 et consécutifs aux mouvements de terrain différentiels.

.

La sécheresse, à quoi c'est du ?

En juillet 2023, une seconde reconnaissance de catastrophe naturelle a été émise en raison des fissures et des dommages liés à la sécheresse de 2022. Cette nouvelle déclaration a été publiée le 22 juillet 2023. Il s’agit de la deuxième reconnaissance ce mois-ci.

L’arrêté a été officiellement publié au Journal Officiel le 14 septembre 2023 et il se concentre principalement sur les effets de la sécheresse de 2022 sur les ouvrages.

Les dommages les plus fréquemment constatés lors d’une sécheresse sont principalement des problèmes structurels tels que les fissures sur les façades et les murs porteurs, ainsi que des affaissements de sols et de dallages.

Si vous souhaitez consulter l’arrêté sur Legifrance, vous pouvez le faire ici.

Si vous avez manqué le premier arrêté, vous pouvez le consulter ici.

Si vous cherchez à être accompagné par un expert en bâtiment, vous pouvez obtenir de l’aide ici.

Personnes touchées et estimations

Déclarez votre sinistre à votre assurance

Ou contactez nous pour que nos Experts s'occupent de tout !

Si votre département ou commune n’a pas été reconnue dans cet arrêté de catastrophe naturelle, sachez qu’il y a eu d’autres arrêtés relatifs à la sécheresse de 2022 émis au cours de l’année 2023. Voici la liste de ces arrêtés :

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle du 25 juillet 2023

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle du 23 juillet 2023

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle du 22 juillet 2023

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle du 21 juillet 2023

Après la parution de l’arrêté de catastrophe naturelle, voici comment réagir :

Déclaration du sinistre à l’assurance : Les propriétaires ayant subi des fissures et autres dommages structurels sur leur maison doivent déclarer leurs sinistres à leur compagnie d’assurance. Il est recommandé de le faire dans les 30 jours suivant la publication de l’arrêté au Journal Officiel. Bien que cela reste possible au-delà de cette période, il peut être plus difficile de faire valoir ses droits.

Intervention de l’expert d’assurance : Les compagnies d’assurance ont l’habitude de faire intervenir leurs experts sur site pour constater les dommages. Ces experts sont souvent issus de sociétés telles que Saretec, Polyexpert, Stelliant ou encore Eurexo. Ils ont pour rôle de caractériser les dommages, qu’ils soient de nature structurelle ou non, et d’évaluer si la sécheresse est un facteur déterminant.

Indemnisation soumise à l’expertise : L’indemnisation des sinistres est toujours sujette à l’appréciation de l’expert d’assurance. Il est donc préférable de fournir des arguments techniques pour obtenir un avis favorable.

Aider l’expert à gagner du temps : En apportant des informations techniques et en facilitant l’évaluation des dommages, vous permettez à l’expert de gagner du temps, ce qui est précieux car ils gèrent souvent de nombreux dossiers.

Faciliter leur travail : Comme tout le monde, les experts apprécient lorsque leur travail est facilité et les informations sont clairement présentées.

Montrer que vous êtes accompagné : En apportant des arguments techniques et en vous faisant accompagner, vous démontrez que vous prenez le processus au sérieux et que vous êtes bien préparé. Cela peut rendre plus difficile pour l’assurance de nier certaines évidences.En suivant ces étapes et en fournissant des informations pertinentes, vous augmentez vos chances d’obtenir une indemnisation juste et proportionnée aux dommages subis.

En suivant ces étapes et en fournissant des informations pertinentes, vous augmentez vos chances d’obtenir une indemnisation juste et proportionnée aux dommages subis.

Pensez à l'expertise

Formez vous !

Vous souhaitez acquérir des connaissances approfondies dans les domaines d’expertises ?

Ne cherchez pas plus loin !

Le Centre De Formation de l’Expertise est votre partenaire idéal pour vous former et vous perfectionner. Avec une équipe de formateurs expérimentés et passionnés, nous vous offrons des programmes de formation complets et adaptés à vos besoins spécifiques. Que vous soyez débutant ou professionnel aguerri, notre centre de formation vous propose des cours de qualité supérieure qui vous permettront d‘élargir vos compétences et de rester à la pointe de votre domaine.

Investissez dans votre avenir dès maintenant et rejoignez nous pour une formation de haute volée en présentiel ou distanciel au Centre De Formation de l’Expertise !

Quels sont les 57 départements reconnus en état de catastrophe naturelle ?

On trouve 57 départements visés par l’annexe 1 de l’arrêté du 22 juillet 2023 :

  • Aisne
  • Allier
  • Alpes-Maritimes
  • Ardèche
  • Ardennes
  • Aveyron
  • Bouches-du-Rhône
  • Charente
  • Charente-Maritime
  • Corrèze
  • Corse-du-Sud
  • Côte-d’Or
  • Dordogne
  • Doubs
  • Drôme
  • Eure
  • Finistère
  • Gard
  • Haute-Garonne
  • Gers
  • Gironde
  • Hérault
  • Indre
  • Indre-et-Loire
  • Isère
  • Jura
  • Landes
  • Haute-Loire
  • Loire-Atlantique
  • Loiret
  • Lot
  • Lot-et-Garonne
  • Manche
  • Marne
  • Haute-Marne
  • Meurthe-et-Moselle
  • Moselle
  • Nièvre
  • Nord
  • Oise
  • Orne
  • Puy-de-Dôme
  • Pyrénées-Atlantiques
  • Hautes-Pyrénées
  • Pyrénées-Orientales
  • Sarthe
  • Savoie
  • Seine-Maritime
  • Seine-et-Marne
  • Yvelines
  • Tarn
  • Tarn-et-Garonne
  • Vendée
  • Vosges
  • Territoire de Belfort
  • Seine-Saint-Denis
  • Val-d’Oise

Pensez à l'expertise

Vous êtes confronté à ce désordre ?

Assistance Expertise Batiment

 

Siège Social

1 Boulevard Jacques Albert, 66200 ELNE

Horaires

9h00 – 12h00/14h00 – 17h00

Inscrivez-vous pour recevoir les dernières nouvelles et annonces :

Copyright ©2024 | Politique confidentialité

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle du 21 juillet 2023

catastrophe naturelle : arrêté du 21/07/2023

 • DÉSORDRE • ASSURANCE  • EXPERT D’ASSURÉ • SINISTRE 

Découvrez les principales catastrophes naturelles qui peuvent survenir en France, notamment les inondations, les coulées de boue, les remontées de nappe phréatique, les séismes, les mouvements de terrain, la sécheresse et les problèmes liés aux argiles gonflantes.

.

La sécheresse, à quoi c'est du ?

Il n’est pas surprenant que le réchauffement climatique soit la cause de ces catastrophes naturelles. En moyenne, on en recense près d’une centaine chaque année en France. En 2003, en particulier en raison de la canicule estivale, plus de 130 catastrophes naturelles ont été enregistrées, engendrant d’importants dégâts sur les habitations, qu’il s’agisse d’immeubles ou de maisons.

Heureusement, en cas de sinistre, une compensation financière peut être accordée. L’assurance catastrophe naturelle offre ainsi une couverture pour les dégâts causés par ces événements (séisme, inondations, sécheresse, glissements de terrain, action mécanique des vagues, etc.).

En 2022, la sécheresse a provoqué des dommages significatifs, notamment des fissures structurelles, sur de nombreuses maisons, en particulier celles érigées sur des sols argileux. Ce type de sol a la particularité de se dilater lors des périodes pluvieuses et de se contracter pendant les périodes de sécheresse.

Ces variations répétées entre les périodes humides et sèches engendrent des mouvements du sol susceptibles de fragiliser les fondations des habitations. Cela se manifeste par l’apparition de tensions structurelles et de fissures caractéristiques sur les façades des maisons.

Le 16 juin 2023, les départements de la Charente-Maritime et des Deux-Sèvres ont été secoués par des séismes. Un arrêté publié dans le Journal officiel du vendredi 7 juillet 2023 officialise la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour dix communes de Charente-Maritime et trois communes des Deux-Sèvres qui ont été touchées par cet événement. Pour plus d’informations, veuillez cliquer ici.

Personnes touchées et estimations

Déclarez votre sinistre à votre assurance

Ou contactez nous pour que nos Experts s'occupent de tout !

Si votre département ou commune n’a pas été reconnue dans cet arrêté de catastrophe naturelle, sachez qu’il y a eu d’autres arrêtés relatifs à la sécheresse de 2022 émis au cours de l’année 2023. Voici la liste de ces arrêtés :

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle du 25 juillet 2023

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle du 23 juillet 2023

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle du 22 juillet 2023

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle du 21 juillet 2023

Si vous avez besoin d’aide pour gérer votre sinistre ou si vous n’avez pas encore déclaré votre sinistre, sachez qu’il existe des options pour vous. Nous sommes en mesure de vous conseiller et de vous accompagner dans le cadre d’une expertise fissures indépendante de l’assurance. Pour nous contacter, veuillez cliquer ici.

Retrouvez nos articles sur :

– La grêle à ce lien.

– Un article généraliste sur les catastrophes naturelles sur ce lien.

Pensez à l'expertise

Formez vous !

Vous souhaitez acquérir des connaissances approfondies dans les domaines d’expertises ?

Ne cherchez pas plus loin !

Le Centre De Formation de l’Expertise est votre partenaire idéal pour vous former et vous perfectionner. Avec une équipe de formateurs expérimentés et passionnés, nous vous offrons des programmes de formation complets et adaptés à vos besoins spécifiques. Que vous soyez débutant ou professionnel aguerri, notre centre de formation vous propose des cours de qualité supérieure qui vous permettront d‘élargir vos compétences et de rester à la pointe de votre domaine.

Investissez dans votre avenir dès maintenant et rejoignez nous pour une formation de haute volée en présentiel ou distanciel au Centre De Formation de l’Expertise !

Vous êtes confronté à ce désordre ?

Catastrophe Naturelle | Grêle et inondation | Département 66 | Septembre 2023

catastrophe naturelle : Grêle et inondation dans les pyrénées-orientales

 • DÉSORDRE • ASSURANCE  • EXPERT D’ASSURÉ • SINISTRE 

La pluie et la grêle ont ravagé et causé des dégâts dans plusieurs villages de notre département (66). Des entreprises et des particuliers sont touchés, des biens immobiliers, et beaucoup de véhicules.

Assistance Expertise Bâtiment, située à Elne, agit rapidement en tant qu’Expert d’assuré pour aider les sinistrés.

.

Grêle, inondation, que faire ?

Lorsque vous êtes victime d’un sinistre tel que la grêle ou un dégât des eaux, il est essentiel de prendre des mesures immédiates pour minimiser les dommages et suivre les procédures appropriées pour déposer une réclamation auprès de votre compagnie d’assurance.

Assurez votre sécurité

Assurez-vous que vous, votre famille et vos animaux de compagnie êtes en sécurité. Évacuez immédiatement si votre sécurité est compromise.

Arrêtez la source du sinistre

Si c’est un dégât des eaux, essayez de localiser et d’arrêter la source de la fuite si cela est sûr à faire. Pour la grêle, il n’est pas possible d’arrêter le phénomène lui-même, mais vous pouvez déplacer vos biens ou votre véhicule dans un endroit abrité si possible.

Documentez les dommages

Prenez des photos et des vidéos des dommages causés par le sinistre. Cela servira de preuve pour votre réclamation.

Contactez votre compagnie d’assurance

Appelez votre compagnie d’assurance dès que possible pour signaler le sinistre. Fournissez-leur tous les détails pertinents et suivez leurs instructions pour déposer une réclamation.

Protégez votre propriété

Si vous pouvez le faire en toute sécurité, prenez des mesures pour empêcher davantage de dommages. Cela peut inclure la couverture temporaire de toits endommagés ou la mise en place de barrages pour lutter contre les inondations.

Les étapes clés

Dans la gestion de votre sinistre

Déclarez votre sinistre à votre assurance

Ou contactez nous pour que nos Experts s'occupent de tout !

Respectez les délais

Suivez les délais imposés par votre compagnie d’assurance pour fournir les informations et les documents nécessaires.

Soyez prêt à une inspection

Votre compagnie d’assurance peut envoyer un Expert pour inspecter les dommages. Soyez disponible pour cette inspection si nécessaire.

Ces démarches sont possiblement longues et compliquées et le soutien d’un expert d’assuré est un plus dans l’accompagnement d’un sinistre.

🔎La mission d’un expert d’assuré se base sur des axes précis :

Etude votre contrat d’assurance et des garanties

Centralisation de tous les documents et échange avec l’Expert de la compagnie d’assurance

L’Expert d’assuré agit sur tout sinistre. Il peut intervenir, à votre demande, en cas de catastrophe naturelle.

Si vous souhaitez plus d’informations sur les démarches à suivre en cas de grêle, vous pouvez retrouver l’article à ce sujet, à ce adresse.

Et pour obtenir de plus amples informations sur la gestion des catastrophes naturelles, retrouver un article plus complet sur ce lien.

Pensez à l'expertise

Formez vous !

Vous souhaitez acquérir des connaissances approfondies dans les domaines d’expertises ?

Ne cherchez pas plus loin !

Le Centre De Formation de l’Expertise est votre partenaire idéal pour vous former et vous perfectionner. Avec une équipe de formateurs expérimentés et passionnés, nous vous offrons des programmes de formation complets et adaptés à vos besoins spécifiques. Que vous soyez débutant ou professionnel aguerri, notre centre de formation vous propose des cours de qualité supérieure qui vous permettront d‘élargir vos compétences et de rester à la pointe de votre domaine.

Investissez dans votre avenir dès maintenant et rejoignez nous pour une formation de haute volée en présentiel ou distanciel au Centre De Formation de l’Expertise !

Vous êtes confronté à ce désordre ?

Catastrophe Naturelle : Sécheresse – Septembre 2023

catastrophe naturelle : la sécheresse

 • DÉSORDRE • ASSURANCE  • EXPERT D’ASSURÉ • SINISTRE 

Le 8 septembre dernier, un arrêté a été publié au Journal officiel, déclarant l’état de catastrophe naturelle pour mille vingt-deux communes françaises touchées par des périodes de sécheresse en 2021 et 2022. Cette reconnaissance de l’État concerne des villes réparties dans 59 départements. Elle permettra de couvrir les dégâts causés principalement aux habitations par le phénomène de retrait-gonflement des argiles RGA, exacerbé par la sécheresse.

La sécheresse, à quoi c'est du ?

Lors de périodes de sécheresse prolongée et intense, les sols argileux subissent un retrait dû à leur assèchement, engendrant des déformations à leur surface. Ces altérations peuvent être suivies par des phénomènes de gonflement au fur et à mesure que les conditions hydrogéologiques d’origine se rétablissent.

Ces mouvements du sol peuvent occasionner des problèmes structuraux tels que des fissures ou des tassements sur les édifices. Généralement, ils ne représentent pas une menace immédiate pour les résidents car les dommages se manifestent progressivement avec leur réhydratation, laissant ainsi le temps de prendre des mesures de précaution.

Néanmoins, les dégâts peuvent être substantiels, particulièrement pour les habitations individuelles.

À l’échelle nationale, le retrait-gonflement des argiles constitue la deuxième cause de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle et de droit à indemnisation, sous la dénomination de sécheresse-réhydratation des sols.

Plus de 10 millions de logements en France sont exposés au RGA, soit environ une maison sur deux. Ces foyers risquent de voir apparaître des fissures en cas de sécheresse intense.

Selon les estimations de la fédération des assureurs, France Assureurs, le coût des dégâts sur les habitations individuelles a atteint près de 2, 5 milliards d’euros en 2022, établissant ainsi un nouveau record depuis l’instauration du régime des « catastrophes naturelles » inscrit au code des assurances en 1982.

Personnes touchées et estimations

Déclarez votre sinistre à votre assurance

Ou contactez nous pour que nos Experts s'occupent de tout !

Les dommages subis, matériels et directs, seront couverts par votre assurance habitation ou par votre multi risque habitation.

Toutefois, vous devez au préalable déclarer votre sinistre auprès de votre compagnie d’assurance. Pour le cas présent, dans un délai de 30 jours calendaire maximum. Face aux critiques concernant les difficultés à obtenir des indemnisations, notamment pour les habitants des communes non incluses dans l’arrêté de catastrophe naturelle, le gouvernement a pris la décision en début d’année 2023 d’assouplir les critères de reconnaissance.

Au-delà de cette parution de l’arrêté au journal officiel, Assistance Expertise Bâtiment mettra en avant les différents catastrophes naturelles recensées aux cours des derniers mois. Nous traitons aujourd’hui de la sécheresse, comme nous avons traité il y a quelques semaines de la grêle (vous pouvez retrouver l’article à ce lien) mais les inondations, les coulées de boues, incendie, etc… Sont des thèmes récurrents que nous aborderons de manière plus détaillée. 

Vous pouvez trouver un article généraliste sur les catastrophes naturelles sur ce lien.

Pensez à l'expertise

Formez vous !

Vous souhaitez acquérir des connaissances approfondies dans les domaines d’expertises ?

Ne cherchez pas plus loin !

Le Centre De Formation de l’Expertise est votre partenaire idéal pour vous former et vous perfectionner. Avec une équipe de formateurs expérimentés et passionnés, nous vous offrons des programmes de formation complets et adaptés à vos besoins spécifiques. Que vous soyez débutant ou professionnel aguerri, notre centre de formation vous propose des cours de qualité supérieure qui vous permettront d‘élargir vos compétences et de rester à la pointe de votre domaine.

Investissez dans votre avenir dès maintenant et rejoignez nous pour une formation de haute volée en présentiel ou distanciel au Centre De Formation de l’Expertise !

Vous êtes confronté à ce désordre ?

Catastrophe Naturelle : la grêle

catastrophe naturelle : la grêle

 • DÉSORDRE • ASSURANCE  • EXPERT D’ASSURÉ • SINISTRE 

La grêle est une catastrophe naturelle qui peut causer d’importants dégâts aux biens et aux cultures. Dans cet article, nous aborderons l’importance de la prévention, des mesures de protection et de la réparation des dégâts causés par la grêle, en mettant l’accent sur les moyens de protéger les propriétés et les récoltes contre ce phénomène météorologique destructeur.

Prévention des dégâts causés par la grêle

La prévention des dégâts causés par la grêle commence par l‘adoption de mesures préventives adéquates. Pour les propriétés, cela peut inclure l‘utilisation de matériaux de toiture résistants à la grêle et l’installation de systèmes de protection tels que des filets anti-grêle.

Les propriétaires peuvent également protéger leurs véhicules en les plaçant dans des garages couverts lorsqu’une tempête de grêle est prévue. Pour les cultures agricoles, l’utilisation de serres ou de filets de protection peut aider à minimiser les dommages causés par la grêle.

Outre la prévention et la réparation, il est important de se protéger contre les dégâts futurs causés par la grêle.

Souscrire une assurance appropriée est une mesure essentielle pour se prémunir contre les coûts élevés de réparation et de remplacement des biens endommagés. Pour les agriculteurs, il est important d’investir dans des systèmes de protection tels que des filets anti-grêle ou des assurances agricoles spécifiques pour couvrir les pertes de récoltes en cas de grêle. Une planification adéquate et la mise en œuvre de mesures de protection peuvent aider à minimiser les pertes causées par la grêle.

Protection contre les dégâts causés par la grêle

Réparation des dégâts causés par la grêle

Après une tempête de grêle, il est essentiel de procéder rapidement à la réparation des dégâts. Pour les propriétés, cela peut inclure la réparation ou le remplacement des toitures endommagées, des fenêtres brisées et des autres éléments structurels touchés.

Après une tempête de grêle, il est essentiel de procéder rapidement à la réparation des dégâts. Pour les propriétés, cela peut inclure la réparation ou le remplacement des toitures endommagées, des fenêtres brisées et des autres éléments structurels touchés.

Conservez les justificatifs de réparation de la fuite. Ne jetez aucun objet, même s’il est encombrant ou vous paraît définitivement dégradé. Notre Expert en aura besoin pour estimer les dommages. Evitez de remettre en état votre habitat de façon générale car l’assurance risque de ne pas vous indemniser pour la réfection des dégradations (et non pas de la réparation) si l’Expert n’a pas pu le constater lui-même.

Pensez à l'expertise

Formez vous !

Vous souhaitez acquérir des connaissances approfondies dans les domaines d’expertises ?

Ne cherchez pas plus loin !

Le Centre De Formation de l’Expertise est votre partenaire idéal pour vous former et vous perfectionner. Avec une équipe de formateurs expérimentés et passionnés, nous vous offrons des programmes de formation complets et adaptés à vos besoins spécifiques. Que vous soyez débutant ou professionnel aguerri, notre centre de formation vous propose des cours de qualité supérieure qui vous permettront d‘élargir vos compétences et de rester à la pointe de votre domaine.

Investissez dans votre avenir dès maintenant et rejoignez nous pour une formation de haute volée en présentiel ou distanciel au Centre De Formation de l’Expertise !

La grêle est une catastrophe naturelle qui peut causer d’importants dégâts aux propriétés et aux cultures. En adoptant des mesures préventives, en procédant rapidement à la réparation des dégâts et en se protégeant avec une assurance appropriée, il est possible de minimiser l’impact de la grêle sur nos biens et nos activités agricoles.

Vous êtes confronté à ce désordre ?